S’impliquer bénévolement comme administrateur ou dirigeant dans un organisme sans but lucratif, c’est contribuer activement à une cause qui vous tient à cœur. Mais saviez-vous que cette fonction vous engage personnellement ? Même en l’absence de rémunération, vous pouvez être tenu responsable des décisions et actions posées au sein du conseil d’administration.
Par exemple, si votre organisme omet de payer ses employés ou ne respecte pas certaines obligations légales, vous pourriez être poursuivi à titre personnel. Ces risques, souvent méconnus, concernent tous types d’OSBL — clubs, ligues, œuvres de charité, associations, et autres.
Une assurance responsabilité professionnelle pour administrateurs et dirigeants protège vos biens personnels contre les frais liés à une poursuite ou à un litige. Elle couvre les coûts juridiques et les indemnités que vous pourriez devoir payer suite à un acte préjudiciable attribué à vous ou à un autre membre du conseil.
Les experts de J. Gérard Fortin & Associés vous accompagnent pour choisir une protection adaptée à votre engagement, afin que vous puissiez contribuer sereinement à votre organisme.
Choisir une assurance responsabilité professionnelle adaptée à un organisme sans but lucratif demande de bien comprendre les risques et garanties essentiels. Cette assurance vise à couvrir les administrateurs et dirigeants contre les conséquences financières d’erreurs ou d’omissions dans l’exercice de leur mandat.
Cette assurance exclut habituellement certains risques comme la pollution, le nucléaire, ou les actes frauduleux volontaires. Elle ne remplace pas non plus une assurance responsabilité civile générale.
Les courtiers spécialisés de J. Gérard Fortin & Associés sont disponibles pour vous conseiller et élaborer une police qui répond aux besoins spécifiques de votre organisme, avec tous les documents nécessaires pour présenter la solution à votre conseil d’administration.
Parmi les protections typiques, on retrouve :
Protège contre les réclamations issues d’erreurs ou omissions dans la gestion de l’organisme.
Couvre les risques associés au non-paiement des salaires ou des charges sociales.
La responsabilité des dirigeants peut être engagée pour des actions commises au nom de l’organisme.
Protection contre les poursuites pour discrimination, harcèlement ou congédiement injustifié.
Oui, la plupart des polices incluent une couverture rétroactive pour les actes posés durant le mandat, même après la fin de celui-ci.
Certaines polices couvrent les frais de défense lors d’enquêtes ou inspections officielles, mais cela dépend des garanties souscrites.
Oui, il est courant de souscrire une police couvrant l’ensemble des administrateurs et dirigeants d’un organisme, ce qui simplifie la gestion et assure une protection uniforme.