Assurance responsabilité administrateurs et dirigeants

Saviez-vous que vos responsabilités à titre d’administrateur ou de dirigeant vous engagent personnellement, même si vous occupez le poste bénévolement sur le conseil d’administration d’un organisme sans but lucratif ? Vous faites face à plusieurs risques, par exemple celui d’ être poursuivi personnellement si le comité dont vous êtes administrateur omet de payer ses employés.

Assurance responsabilité administrateurs et dirigeants pour OSBL

La plupart des personnes qui s’impliquent au Québec à titre bénévole dans d’innombrables causes et organismes ignorent les responsabilités qui leur incombe à titre personnel et les risquent qui s’y rattachent. Ces responsabilités sont les mêmes que ce soit pour un club, une ligue, une œuvre de charité, une association ou tout organisme sans but lucratif.

Un courtier de J. Gérard Fortin vous aidera à choisir la bonne assurance pour couvrir tous les membres de votre conseil d’administration contre de tels risques.

Assurance responsabilité administrateurs et dirigeants pour entreprise à but lucratif (privée ou publique)

Bien que les décisions stratégiques soient prises par le conseil d’administration, elles sont mises en oeuvre par les dirigeants de l’entreprise. Les deux sont donc exposés à divers types de poursuites à titre personnel.

Ils peuvent également être tenus personnellement responsables pour :

- Des activités menés par des bénévoles ou des employés au nom de l’entreprise
- Le non-paiement des retenues à la source aux différents paliers gouvernementaux
- Une déclaration de dividendes rendant la situation de l’entreprise précaire
- Un renvoi injustifié
- Une discrimination envers un membre du personnel

Il est donc primordial de s’assurer d’être protégé par une police d’assurance responsabilité administrateurs et dirigeants appropriée avant de s’impliquer dans un organisme sans but lucratif ou d’accepter un poste sur un conseil d’administration. Elle couvre les coûts que les administrateurs et dirigeants peuvent être tenus de légalement et solidairement compenser à la suite d’un dommage, et ce, pour un acte préjudiciable attribué à l ‘un ou l’autre des administrateurs ou dirigeants.

Ce type de police exclue habituellement les risques liés à la pollution et au nucléaire et certains risques spécifiques, par exemple ceux qui devraient être couverts par une assurance responsabilité civile, les gains faits par un administrateur dans le cadre de ses fonctions, les délits d’initiés…

Un courtier expert de J. Gérard Fortin saura vous renseigner de manière adéquate et vous fournir les documents requis pour vous permettre de présenter efficacement une solution appropriée à votre conseil d’administration.